/B_metas_article>
Accueil > Mentions légales
www.ecorenove-carene.fr : minisite de la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE)
Editeur :
Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE)
4 avenue du Commandant L’Herminier
BP 305
44605 Saint-Nazaire Cedex
Tel. 02 51 16 48 48
Fax 02 51 16 48 00
Directeur de la publication :
Responsable du site :
Rédacteur :
Contact site internet :
Conception et réalisation du site : Alterneo.net (www.alterneo.net) avec le CMS SPIP
Hébergement : Online.net
Noms de domaine :
La réservation du nom de domaine (www.ecorenove-carene.fr) a été effectuée par la CARENE selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.ecorenove-carene.fr (textes, éléments graphiques, photographies, cartographie, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Données à caractère personnel :
Les données concernant les internautes sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par un tiers et utilisées à des fins commerciales. La CARENE s’engage à ne pas divulguer ces informations confidentielles.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE)
4 avenue du Commandant L’Herminier
BP 305
44605 Saint-Nazaire Cedex
Tel. 02 51 16 48 48
Fax 02 51 16 48 00
Informations :
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la CARENE. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.